Xelloss Posted December 15, 2023 Posted December 15, 2023 Bonjour, bonsoir ! (ou bonjoir si on mixe...) Il y a un peu plus d'une décennie, 2008 pour être précis, j'abandonnais mon antique Solex pour une machine du turfu', un E-Solex Et il en a avalé des bornes, l'animal. Nous voici en 2022, et l'assemblage "petit-pépin-pas-gave" + "lorgnage-sur-les-speedbikes" m'ont amené à m'intéresser de plus près à ces "vélo rapide", machines qui, pour faire le "boulot-dodo" sont quand même vachement bien indiquées. Le "petit-pépin-pas-gave" Du coup, m'empifrant des vidéos de la chaine 103-Mob-Stories à un rythme faisant pâlir un Langolier, voici que mon dévolu hésite entre un Engwe M20 et un Lankeleisi X black knight (Quoi ? j'ai un penchant obsessif pour ces machines qui tiennent plus de la moto que du vélo ? mais farpait'ment ! ) Alors que mon service technique se crêpe le chignon avec mon banquier comme quoi le Black Knight est techniquement un petit bijou et que le tarif est secondaire, une annonce m'interpelle. Eh, hien , oh, voilà, quoi.... ça claque ou ça claque ? Comme je ne suis pas Tony Stark, c'est le banquier qui a eu raison vu que la machine était bien plus abordable que le vélo de Batman et avec un look... enfin, vous avez compris. Avant de couvrir les 600 kilomètres pour aller chercher ce petit bijou vélocypédiquement improbable, je lorgne du côté de la législation pour faire immatriculer ce biclou qui peut, avec une petite pente et le vent dans le dos, tutoyer les 45-50 km/h A ce stade du post, le lecteur averti aura compris que j'aime faire du vélo si c'est ce dernier qui pédale Le blog ecartegrise m'apporte une solution simple : Comment immatriculer une vieille moto sans certificat de conformité ? - Premier cas de figure : le deux-roues a moins de 30 ans - Troisième option : fournir une attestation d’assurance qui doit comporter impérativement la marque, le genre, le type et le numéro d’identification de la moto ou du cyclo. boraf, facile, non ? Allez, zou, je file chez la personne vendant ledit biclou, je reviens chez moi et après quelques achats plus ou moins indispensables (bulle, phare, rétro, cligno, batterie supplémentaire, etc), me voici prêt à aller avaler du bitume pour me rendre au taf et aussi pour de belles balades dans les montagnes proches de mon domicile Elle en jette ma vélobylette ! Et c'est maintenant que l'on commence à rigoler. - L'ANTS ? me demande un certificat d'homologation ou un certificat de conformité - eplaque.fr me demande un certificat d'homologation ou un certificat de conformité Et comme MECACOTE l'a bien notifié, La NORME et son Décret d'application excluent systématiquement - velos montés à la carte - velos sur mesures - roues sur mesures - modifications de velos se série Du coup, si j'ai bien tout pigé, pour avoir une homologation, il faut avoir une certification et pour avoir la certification, il faut que je fasse homologuer ma vélobylette... la queue, le serpent, toussatoussa Du coup, j'ai retenté une demande à l'ANTS avec les nouveaux éléments en ma possession (l'assurance que je n'avais pas lors de ma première tentative), et si cela n'aboutit pas je tenterai de faire une réception à titre isolée. Je vous narrerai ici mes rocambolesques aventures administratives qui, si j'en crois Madame Soleil vont se finir avec un Xelloss sur sa vélobylette assurée, non certifiée, non homologuée, roulant gaillardement, truffe au vent dans la plus épiquement parfaite des illégalités (un peu comme 99.99% des gens qui ont acheté une bicyclette sur laquelle ils ont changé un truc )
Vincent Blondeau Posted December 15, 2023 Posted December 15, 2023 Il faut solliciter le ministère et la dgccrf avec mise en demeure....
Xelloss Posted December 18, 2023 Author Posted December 18, 2023 Nom de Zeus, je suis preneur d'un modèle de courrier Je vais suivre ces étapes - voir si ma nouvelle demande sur l'ANTS aboutira - Si l'ANTS échoue, tenter une réception à titre iolée - Si la réception à titre isolée échoue, tenter la mise en demeure - Si la mise en demeure échoue, rouler, comme 99% des gens... sur un biclou non homologué sur route ouverte
Vincent Blondeau Posted December 18, 2023 Posted December 18, 2023 Demandez à quelle norme doit répondre votre biclou. En France l'article L211-1.precise que votre matériel doit répondre aux exigences de la norme XX ...il faut donc savoir à quelle norme doit répondre votre biclou. Vous pouvez contacter la DGCCRF, le BNA, le ´AFNOR ....et prévoir du temps . J'ai envoyé une pote´ce dedans acheté sur internet avec bon de commande et facture au ministère avec mise en demeure de me prouver que ce produit répondait aux exigences de l'ISO4210 ...en dehors de transférer à la DGCCRF ....ils n'ont rien fait et personne n'a prouve quoi que ce soit ....courage ...on est dans un pays qui fait des règles mais ne sait pas comment et quand il faut les respecter.. 1
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